Titre
[Titre à renseigner — Arrêté n°24-001-045]
Date
21/08/2026
Compétence
Eau potable
Mots-clés
Contrat
Résiliation
N° de l’acte
24-001-045
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
[Titre à renseigner — Compte rendu de séance n°24-001-046]
Date
12/07/2026
Compétence
Assainissement
Mots-clés
Comité syndical
N° de l’acte
24-001-046
Titre
[Titre à renseigner — Décision du comité syndical n°24-001-047]
Date
02/06/2026
Compétence
Eaux pluviales
Mots-clés
Budget
Investissement
N° de l’acte
24-001-047
Titre
Convention pour autorisation de passage pour accès aux berges sur la parcelle cadastrée AE313 sur la commune du Coteau Approbation de la convention
Date
02/04/2026
Compétence
Milieux aquatiques
Titre
Convention pour autorisation de passage pour accès aux berges sur la parcelle cadastrée AC41 sur la commune de Perreux Approbation de la convention
Date
02/04/2026
Compétence
Milieux aquatiques
Titre
Cession remorque SARIS CF-958-ZZ
Date
02/04/2026
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2026-053