Consulter les consultations, concertations ou enquêtes publiques en cours ou réalisées.
Objet
Mise en œuvre du plan de gestion des bassins versants du Rhins, du Rhodon, du Trambouzan et de leurs affluents
Publié
05/10/2026
Description
Cette consultation a lieu dans le cadre de la déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.215-15 du code de l'environnement.
Objet
Réhabilitation du système d’endiguement de l’Hôpital sur Rhins sur la commune de Saint-Cyr-de-Favières
Publié
16/06/2026
Description
Cette consultation a lieu dans le cadre du dossier de demande d’autorisation environnementale.
Objet
Mise en œuvre du plan de gestion des bassins versants de l’Aix, du Rioux, des Gouttes de Sac, de Charavet, de Moutouse et de Trenne
Publié
12/03/2024
Description
Cette enquête a lieu dans le cadre de la déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.215-15 du code de l'environnement.
