Décision du président

Titre

Mise à disposition de la porte de garde du canal de Roanne convention avec Voies Navigables de France

Date

27/12/2023

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasions (lot n°6 utilitaires d’occasion) marché achat d’un utilitaire d’occasion pour l’Usine marché avec la société Saint Germain Automobiles

Date

22/12/2023

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Vente matériel de recherche de fuite

Date

14/12/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-155

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Décision du président

Titre

Restauration des zones humides en tête de bassin versant du Gand CT Rhins (MAQ4.3) subvention

Date

14/12/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-156

Téléchargez l’acte
Décision du président

Titre

Suivi de la qualité de l’eau 2024 CT Loire et affluents rive gauche (SV1) Subvention

Date

14/12/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-160

Téléchargez l’acte
Décision du président

Titre

Installations de stations de jaugeages et suvi des débits subvention

Date

14/12/2023

Compétence

Eau potable