Titre
Installations de stations de jaugeages et suvi des débits subvention
Date
14/12/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Sensibilisation des scolaires (COM1.7) CT Rhins Rhodon Trambouzan subventions
Date
14/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Acquisitions foncières pour la protection des captages Chevillat sur la commune d’Ambierle et Fouet Haut sur la commune de Saint-Nicolas-des-Biefs
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Provisions pour factures impayées budget eaux pluviales 2023
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Tarifs prestations et travaux eau potable 2024
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-081
Titre
Déclassement du domaine public de biens mis à disposition de Roannaise de l’eau par la commune du Coteau
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable