Titre
Déclassement du domaine public de biens mis à disposition de Roannaise de l’eau par la commune du Coteau
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 13 décembre 2023
Date
13/12/2023
Titre
Restauration morphologique du Rhins à Régny CT Rhins (MAQ2.1c) subvention
Date
12/12/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-154
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur PROST René
Date
30/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-151
Titre
Modification du régime indemnitaire fonction des sujétions
Date
30/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-152
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Madame Nicole PHILIPPE
Date
30/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-153