Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur CLEMENT-FROMENTEL
Date
28/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-144
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasions (lot n°6 utilitaires d’occasion) marché achat d’un utilitaire d’occasion pour le CTE déclaration sans suite
Date
28/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-145
Titre
Contrat de maintenance pour équipement en fonctionnement automatique usine de traitement d’eau potable Renaison
Date
28/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-146
Titre
Restaurer les berges dégradées sur l’Arçon à Vivans (Action MA1 tronçons ARO13 à 21) subvention
Date
28/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-147
Titre
Entretien de la ripisylve 2024 CT LOIRE et affluents rive gauche en Roannais (ma9) Subvention
Date
28/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-148
Titre
Entretien de la ripisylve 2024 – CT RHINS (MAQ 1.5) Subvention
Date
28/11/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-149