Actes exécutoires

Titre

Convention de passage sur voie privée pour la collecte des déchets ménagers et assimilés à Commelle-Vernay

Titre

Marché inventaire loutres, castors et avifaune sur les cours d’eau des accords cadres de territoire “Loire et affluents rive gauche en Roannais” et “Rhins, Rhodon et Trambouzan” avec le Groupement FNE-AURA et LPO

Titre

Marché de mission de coordination SPS relative à la construction du site principal de Roannaise de l’eau à Riorges avec la société APAVE

Titre

Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction du site principal de Roannaise de l’eau à Riorges avenant n°1 titulaire : FOURNEL JEUDI ARCHITECTES

Titre

Marché d’alimentation en eau potable station de pompage du haut service de Commelle-Vernay renouvellement du groupe pompage n°1 Avenant n°1 titulaire Groupement SOC-STEMI

Titre

Exercice des pouvoirs délégués au Président