Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 18 octobre 2023
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Adhésion RESAH
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Accord-cadre de prestation de contrôle de réception des réseaux d’assainissement et d’eau potable convention de groupement avec Roannais Agglomération
Date
05/10/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-129
Titre
Groupement de commandes créé en vue de la passation commune du marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et des accords-cadres pour la location et la maintenance des équipements de reprographie désignation des élus habilités à siéger à la commiss
Date
05/10/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-130
Titre
Contrat de location bouteilles de chlore gazeux société MESSER
Date
04/10/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Construction d’un bâtiment technique à la Croix Blanche rue Maréchal Foch à Riorges déclaration sans suite
Date
28/09/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-127