Délibérations du comité syndical

Titre

Rapport sur le prix et la qualité du service public de la compétence eau potable de Roannaise de l’Eau

Date

20/09/2023

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Contributions des membres au budget gestion des milieux aquatiques 2023

Date

20/09/2023

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Transfert de la compétence assainissement par Roannais Agglomération à Roannaise de l’Eau au 1er juillet 2025

Date

20/09/2023

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Délocalisation de la séance du Comité Syndical du 18 octobre 2023

Date

20/09/2023

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Convention de mandat pour le recouvrement des redevances d’assainissement de la commune de Chérier

Date

20/09/2023

Compétence

Eau potable

Compte rendu de séance

Titre

Compte-rendu Comité Syndical du 20 septembre 2023

Date

20/09/2023

Téléchargez l’acte