Titre
MA1 – Restaurer les berges dégradées ruisseau de l’Olmes à Lentigny subventions
Date
13/09/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-120
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Déclaration sans suite du lot 4 du marché de travaux lors de la vidange du barrage du Rouchain
Date
04/09/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-119
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable du pôle réseaux assainissement
Date
04/09/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-002
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable du pôle réseau eau
Date
04/09/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-003
Titre
Prestations de contrôle et entretien des points d’eau incendie convention avec la commune de Lentigny
Date
30/08/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droit réels sur la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts
Date
30/08/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-113