Titre
Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droit réels sur la commune d’Amplepuis
Date
30/08/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-114
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur PEREY Joseph
Date
30/08/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Contrat de maintenance sèche-bottes société HYGITEC
Date
30/08/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-115
Titre
Contrat de maintenance fontaine à eau société AQUAFONTAINE
Date
30/08/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-116
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Monsieur BERARD à Vivans
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Monsieur MONDELIN
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable