Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Madame ABDERAHMAN à LENTIGNY
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-110
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Monsieur MORISSEAU à SAINT-MARTIN-D’ESTREAUX et MONTAIGUET-EN-FOREZ
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-111
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Monsieur BLAISE à LENTIGNY
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Madame GONTARD à LENTIGNY
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-112
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention avec Madame FILLON à LENTIGNY
Date
31/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-113
Titre
Restaurer les berges dégradées sur le Fontgornay à Sail-les-Bains Subventions
Date
24/07/2023
Compétence
Eau potable