Titre
Cession à titre gratuit d’une table
Date
20/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-103
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur PASSOT Bertrand
Date
20/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-109
Titre
Facturation des charges de structure 2022 par le budget eau potable à Roannais Agglomération et à Roannaise de l’eau
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-033
Titre
Reconstitution des boisements de berges sur le Reins à Saint Jean de la Bussière subventions
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-105
Titre
Restauration de zones humides sur le bassin versant du Reins à RANCHAL Subventions
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-101
Titre
Reconstituer les boisements de berges du Gantet à Violay
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-102