Titre
Tarifs eau potable applicables au 1er septembre 2023 sur les communes de Chérier, Lentigny, Ouches, Saint-Jean-Saint-Maurice, Villemontais
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-034
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention de financement des travaux de déplacement d’une conduite d’eau potable RD27 à Mably avec le Département de la Loire
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Règlement formation : modification des modalités de remboursement des frais d’hébergement
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-037
Titre
Contributions au budget prévention des inondations
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-038
Titre
Adhésion service prévention santé sécurité au travail du Centre de gestion de la Loire
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-038
Titre
Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés centre technique d’exploitation (CTE) convention de répartition des charges entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-039