Titre
Périmètre de protection des captages : acquisition parcelle E316 lieu-dit Font des Molières à CHERIER
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-041
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Adhésion de la communauté de communes du Pays d’Urfé au titre des compétences GEMAPI au 1er janvier 2024
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 12 juillet 2023
Date
12/07/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Marché subséquent de renouvellement du réseau d’eau potable et du réseau d’assainissement Boulevard des Etines Le Coteau Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 : forte technicité Marché subséquent avec la société
Date
11/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-099
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de travaux de terrassement dans le cadre d’aménagement sur les cours d’eau lot n°1 “terrassement” avenant n°1 avec la société ROMAIN MEUNIER
Date
06/07/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-098
Titre
Marché de travaux lors de la vidange du barrage du Rouchain déclaration sans suite lot 1 Vantellerie lot 2 Métallerie lot 3 Automatisme
Date
29/06/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-096