Décision du président

Titre

Marché subséquent de mise en séparatif des réseaux d’assainissement rue de Persigny sur la commune de Saint Germain Lespinasse accord cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 : forte technicité Marché subséquent avec la soc

Date

22/05/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-071

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Décision du président

Titre

Reconstitution de la ripisylve sur la Trambouze à Combre et Thizy les Bourgs (TRZ12) subventions

Date

22/05/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-072

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Décision du président

Titre

Adhésion à France Digues association nationale des gestionnaires de digues

Date

11/05/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-066

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Décision du président

Titre

Modification de l’annexe 3 du Régime Indemnitaire tenant comptes des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

Date

11/05/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-067

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Décision du président

Titre

Partenariat CEREMA/RDE sur l’établissement d’une doctrine GEMAPI subventions

Date

04/05/2023

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Marché subséquent de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Leverrier sur la commune de Riorges accord cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 forte technicité marché subséquent avec la société CHAV

Date

04/05/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-062

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