Titre
Désaffectation du site d’Echancieux
Date
05/04/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Délégations du Président
Date
05/04/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Prime de panier en astreinte
Date
05/04/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Organisation de permanences et postes éligibles
Date
05/04/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Postes éligibles aux heures supplémentaires
Date
05/04/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Attribution de l’accord cadre mono attributaire à bons de commande de curage des réseaux d’assainissement, d’eaux pluviales et d’ouvrages à la société OSIS SUD EST
Date
05/04/2023
Compétence
Eau potable