Titre
Marché de maîtrise d’oeuvre : diagnostic exhaustif des barrages du Rouchain et du Chartrain avenant n°1 avec la société ISL INGENIERIE SAS
Date
22/03/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-038
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé de 3 canalisations publiques d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 353 de la section BV sur la commune de Roanne
Date
15/03/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-032
Titre
Travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes lot 3 travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes d’assainissement et d’eaux pluviales secteur Sud avenant n°1 avec la société SADE
Date
15/03/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-033
Titre
Marché subséquent d’alimentation en eau potable sur la commune de Saint-Symphorien-de-Lay accord cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 : forte technicité marché subséquent avec la société SADE
Date
15/03/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Etude sur le devenir du système d’endiguement de l’Hôpital-sur-Rhins à Saint-Cyr-de-Favières demande de subventions
Date
09/03/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RAQUIN André
Date
09/03/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-028