Décision du président

Titre

Marché subséquent de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable et de mise en séparatif du réseau d’assainissement route d’Hauteville sur la commune d’Ambierle avec la société SADE accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des rés

Date

02/03/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-023

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Décision du président

Titre

Indemnisation pour dommage subi Monsieur MONTAGNIER Alexandre et Madame CHARMEAUX Delphine

Date

02/03/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-024

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Décision du président

Titre

Travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes lot 1 travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes d’eau potable avenant n°1 avec la société SAUR

Date

02/03/2023

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Charles BRUN

Date

02/03/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-026

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Décision du président

Titre

Marché de location et maintenance des équipements de reprographie Groupement de commandes entre Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, le SEEDR, Roannaise de l’Eau, Roannais Agglo

Date

27/02/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-019

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Décision du président

Titre

Restaurer la végétation rivulaire sur le Rhodon à Perreux tronçons RHO9 et RHO10 (MAQ1.1) subventions

Date

27/02/2023

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2023-020

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