Titre
Restaurer les berges dégradées sur la Teyssonne à la Benisson Dieu et à Changy sur le ruisseau de l’étang de la Civette à Saint-Martin-d’Estreaux et sur l’Arçon à LA PACAUDIERE
Date
03/02/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-010
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché de réalisation d’une partie de l’examen technique complet du Barrage du Chartrain avenant n°2 avec la société SUB-C MARINE
Date
03/02/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Etude sur le fonctionnement hydromorphologique du fleuve Loire – CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (MA12) Subvention
Date
19/01/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-003
Titre
Inventaires avifaune et chiroptères – CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (BD1) Subvention
Date
19/01/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Etude de restauration de la reculée de Cornillon à Mably – CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (MA14) Subvention
Date
19/01/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-005
Titre
Convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
Date
18/01/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-001