Titre
Accord de confidentialité avec le Bureau d’Etudes ANTEA GROUP
Date
18/01/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-002
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Offre de concours pour des travaux d’extension du réseau d’eau potable impasse du Biot sur la commune de Cours
Date
18/01/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-003
Titre
Orientations budgétaires 2023
Date
18/01/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-004
Titre
Compte-rendu du Comité Syndical du 18 janvier 2023
Date
18/01/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Marché de réalisation d’une partie de l’examen technique complet du Barrage du Chartrain avenant n°1 avec la société SUB-C MARINE
Date
16/01/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable du service aménagement GEMAPI
Date
05/01/2023
Compétence
Eau potable