Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable du pôle Facturation
Date
03/01/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Indemnisation pour dommage subi Monsieur PERILHON Maxime et Madame PERILHON Cindy
Date
22/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Achat d’occasion d’un véhicule utilitaire dans le cadre du système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasions (lot 6 utilitaires d’occasions) marché avec la société SAINT GERMAIN AUTOMOBILES
Date
22/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Compte-rendu du Comité Syndical du 12 décembre 2022
Date
22/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Suivi individuel des agriculteurs 2023 CT captage prioritaire Echansieux subvention
Date
20/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention GFA des Méguins
Date
19/12/2022
Compétence
Eau potable