Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Cyril DOCQUIN
Date
19/12/2022
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Commune de Combre
Date
19/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur LONGIN Jean
Date
19/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Appel à partenariat 2023 Eau et milieux aquatiques Département de la Loire subventions
Date
19/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Marché de renouvellement de la conduite FG350 de transit entre Montagny et Thizy-les-Bourgs par une conduite FD300 avenant n°1 avec le groupement solidaire des sociétés SADE CGTH et EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
Date
19/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Renouvellement de la convention de service commun pour la transition numérique et les systèmes d’information
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-056