Titre
Adhésion au service paie à façon et retraites du Centre de gestion de la Loire
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-057
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Prime de partage de la valeur
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-057
Titre
Participation de Roannaise de l’Eau aux obsèques
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-058
Titre
Captages prioritaires eau renouvellement de la mise à disposition de service de Loire Forez Agglomération
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-059
Titre
Définition du système d’endiguement de la Loire à Roanne
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-060
Titre
Périmètre et patrimoine du service de gestion des eaux pluviales
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-061