Titre
Admissions en non valeur des créances irrecouvrables pour le budget eau potable exercice 2022
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-080
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Tarifs prestations et services eaux pluviales 2023
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-081
Titre
Adhésion service prévention santé sécurité au travail du Centre de gestion de la Loire
Date
12/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-082
Titre
Entretien de la ripisylve 2023 CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (MA9) subvention
Date
07/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Restauration des berges dégradées CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (MA1) subvention
Date
07/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-115
Titre
Suivi des débits CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (QT3) subvention
Date
07/12/2022
Compétence
Eau potable