Titre
Inventaire et restauration des zones humides CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (BD2-BD3) Subvention
Date
07/12/2022
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Arrêté instituant un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Date
02/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Prestations de contrôle et entretien des points d’eau incendie convention avec Roannais Agglomération
Date
01/12/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Entretien de la ripisylve 2023 CT Rhins subvention
Date
01/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-111
Titre
Restauration de la ripisylve et des zones humides CT Rhins (MAQ1.1 MAQ 1.2a MAQ 4.3 TBV) subvention
Date
01/12/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-112
Titre
Restauration du Trambouzan (MAQ 2.1d) CT Rhins subvention
Date
01/12/2022
Compétence
Eau potable