Titre
Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable de la Croix Rempart sur la commune de Saint Romain la Motte marché avec la société FREYSSINET
Date
24/11/2022
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Indemnisation pour dommage subi Madame Leroyer
Date
21/11/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Achat d’occasion d’un véhicule pick up marché spécifique ave groupement CSD MOTORS/PVA/ALLIANCE PUJOL ET HSDP (mandataire)
Date
21/11/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion admission des candidatures
Date
14/11/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-107
Titre
Suivi de la qualité physico-chimique et hydro-biologique 2023/2024 des cours d’eau du territoire de Roannaise de l’Eau marché avec la société TERANA
Date
08/11/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-106
Titre
Sensibilisation des scolaires CM1 CT Loire et affluents subventions
Date
27/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-103