Titre
Accord cadre de travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes lots 1 – 2 – 3
Date
27/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-104
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Contrat de maintenance 2022 usine de Renaison
Date
27/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-105
Titre
Agrément bail rural Echansieux
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-047
Titre
Occupation du domaine public fluvial : renouvellement de la convention avec Voies Navigables de France
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-049
Titre
Tarifs eau potable à partir du 1er novembre 2022
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-049
Titre
Prévention Sécurité Santé au Travail : retrait du service commun de Roannais Agglomération
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-050