Titre
Qualité de vie au travail : contrat de prêt à usage avec Roannais Agglomération
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-051
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
astreintes : postes eligibles
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-052
Titre
Délégation de pouvoir du Président
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-053
Titre
Délégation de service public eau avec la SAUR avenant n°4
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-054
Titre
Délégation de service public eau avec la SAUR avenant n°4
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-055
Titre
Compte-rendu du Comité Syndical du 19 octobre 2022
Date
19/10/2022
Compétence
Eau potable