Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Jean-Pierre DURANTET
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Prestations d’entretien des espaces verts : captage d’eau potable et faucardage des réseaux sur le territoire groupement de commandes entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (coordonnateur)
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-090
Titre
Prestations de curage des réseaux d’assainissement, d’eaux pluviales et d’ouvrages groupement de commande entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (coordonnateur)
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Etude foudre et prescriptions des protections marché avec la société AFCAM
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-091
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention REGION AUVERGNE RHONE-ALPES et LEGTA ROANNE CHERVE
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur CHARRIER Paul
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable