Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur DURANTET Jean-Pierre
Date
06/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-095
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché subséquent de renouvellement de la conduite d’eau potable, le Savin, sur la commune de Saint-Appolinaire – Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux, lot n°1 : forte technicité – Marché subséquent avec la société SADE
Date
05/10/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-088
Titre
Convention de passage sur le château d’eau d’une parcelle de terrain cadastrée section B n°1280 sur la commune de Saint-Germain-Lespinasse mise en place de fourreaux pour passage de câbles optiques Société Nexloop
Date
27/09/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-087
Titre
Régularisation du barrage de l’Oudan à Saint-Romain-la-Motte marché avec ISL
Date
19/09/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-085
Titre
Convention de mise à disposition de service du Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine à Roannaise de l’Eau
Date
19/09/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Régularisation des digues de l’Oudan à Roanne marché avec GINGER-BURGEAP
Date
12/09/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-084