Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Françoise FAYOLLE
Date
29/06/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-069
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Vente de bois
Date
27/06/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Marché d’acquisition d’un véhicule neuf Citroen Berlingo
Date
27/06/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-066
Titre
Restaurer les berges dégradées sur l’Arçon à La Pacaudière subventions
Date
27/06/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-067
Titre
Reconstitution et rajeunissement de la ripisylve sur le Mardoret à Cours et à Thizy-les-Bourgs subventionsl
Date
09/06/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-064
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Stéphane CHAPIRON
Date
03/06/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-062