Titre
Digues Oudan à Roanne approbation de l’étude de dangers et de la demande de subventions
Date
03/06/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-063
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché d’acquisition, déploiement et maintien en conditions opérationnelles d’une application de gestion clientèle avenant n°1 avec la société E-GEE
Date
01/06/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Reconstitution et rajeunissement de la ripisylve sur le Reins à Saint Vincent de Reins, Saint Bonnet le Troncy, Meaux la Montagne et Cublize (Rhi8-13) subventions
Date
18/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-056
Titre
Recul de résineux et replantation d’une ripisylve sur le Reins à Saint Vincent de Reins (T3) fonctionnelle Subventions
Date
18/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-057
Titre
Etude post effacement seuil Pont de Rhins (Le Coteau/Perreux) subventions
Date
18/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-058
Titre
Occupation du domaine public pour une activité non commercial d’apiculture
Date
18/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-059