Titre
Restaurer la végétation rivulaire sur le Trambouzan fiche action TRA11 du CVB Roannais subventions
Date
18/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-060
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché subséquent de mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable, Route de Vivans, Les Bardons RD n°35, sur la commune de La Pacaudière, tranche 2, lot 1 : forte technicité Marché subséquent avec la société
Date
05/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-053
Titre
Marché subséquent de mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable, rue de la Madone sur la commune de Saint-Germain-Lespinasse Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 : for
Date
05/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-054
Titre
Marché subséquent de mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable, rue de Hauteville, sur la commune de d’Ambierle Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 : forte technicit
Date
05/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-055
Titre
Compte de gestion 2021 budget eaux pluviales
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-012
Titre
Compte de gestion 2021 budget prévention des inondations
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-013