Titre
Prestation de formation de Roannais Agglomération pour les agents
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-020
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention de facturation de l’assainissement pour la commune de La Gresle
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-021
Titre
Facturation de charges de structure 2021 par le budget eau potable à Roannais Agglomération et à Roannaise de l’Eau
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-022
Titre
Compte administratif budget eaux pluviales 2021
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-023
Titre
Compte administratif budget prévention inondations 2021
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-024
Titre
Compte administratif budget cours d’eau 2021
Date
04/05/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-025