Titre
Convention de partenariat pour la gestion des milieux naturels de l’Espace Naturel Sensible des zones humides de Ranchal avec le département du Rhône
Date
11/04/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-047
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché assurances lot n°4 risques statutaires avenant n°1 avec la société Yvelin
Date
11/04/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-048
Titre
Marché de prestation de cartographie des emplois et mise à jour des fiches de postes des agents marché avec la société KPMG Expertise Conseil
Date
11/04/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-049
Titre
Restaurer la végétation rivulaire sur le Gand MAQ1.1 GND10 Subventions
Date
31/03/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-042
Titre
Reconstituer les boisements de berges MAQ1.2b RHI29 Subventions
Date
31/03/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-043
Titre
Restaurer la végétation rivulaire sur le Trambouzan MAQ1.1 TRN10 et 11 Subventions
Date
31/03/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-044