Titre
Vente de mobilier
Date
31/03/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-045
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Lucien DEVEAUX
Date
31/03/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-046
Titre
Abrogation de l’arrêté n°21-27 de délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du service Assainissement Madame Audrey VERDIER
Date
24/03/2022
Compétence
Eau potable
Titre
MAQ1.2a Reconstituer les boisements de berges sur le Gantet subventions
Date
24/03/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Hans BEAUJEU
Date
24/03/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes groupement de commandes entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (coordonnateur°
Date
24/03/2022
Compétence
Eau potable