Titre
Abrogation de l’arrêté n°21-14 de délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du service Ressources Humaines Madame Magalie LAURENT
Date
09/03/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-002
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Location annuelle de 2 fontaines à eau
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-021
Titre
Vente du véhicule Renault Mascott 284 YL 42 Garage Saunier
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-022
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 274 de la section AK sur la commune de Thizy-les-Bourgs
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-023
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 203 se la section AI sur la commune de Thizy-les-Bourgs de la section AK sur la commune de Thizy-les-Bourgs
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-024
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 260 se la section AI sur la commune de Thizy-les-Bourgs de la section AK sur la commune de Thizy-les-Bourgs
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-025