Mon service public
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous le numéro 120 de la section Ak sur la commune de Thizy-les-Bourgs de la section AK sur la commune de Thizy-les-Bourgs
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-026
Titre
Vente de bois
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-027
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Michel PIERRON
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-028
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Chantal VERRIERE
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-029
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Christine DUCARRE
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-030
Titre
Prestations de contrôle et entretien des points d’eau incendie convention avec la commune de Saint-Romain-la-Motte
Date
28/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-034
