Titre
Désignation du délégué de Roannaise de l’Eau à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire en Rhône-Alpes
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-002
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Contribution des membres au budget prévention des inondations 2021
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-003
Titre
Contrat territorial Rhins Rhodon Trambouzan et affluents 2022-2024
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-004
Titre
Contrat territorial Loire et affluents rive gauche en roannais 2022-2024
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-005
Titre
Convention financière extension du réseau d’eau potable route du Pilon à St Apollinaire
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-006
Titre
Convention financière extension du réseau d’eau potable Chemin de la Perrière à Cordelle
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-007