Titre
Transmission électronique des actes et des documents budgétaires soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-011
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Prestations de service et abonnements tableaux de bord eau potable FLUKSAQUA Contrat avec la Société BIRDZ
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-019
Titre
Prestations de service et préparation de repas Convention Maison Gonin
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Compte-rendu du Comité Syndical du 9 février 2022
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
Titre
Avenants aux délégations du service public de l’eau potable avec Suez Eau France et la SAUR
Date
09/02/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-012
Titre
Marché subséquent de renouvellement du réseau d’eau potable rue Jules Faron sur la commune de Riorges lot 1
Date
28/01/2022
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2022-017