Décision du président

Titre

Accord cadre de nettoyage et de désinfection des réservoirs d’eau potable gérés par Roannaise de l’Eau accord cadre à bons de commande avec la société 2PA

Date

07/01/2022

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Vente de bois

Date

07/01/2022

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2022-001

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Décision du président

Titre

Echange de parcelles sur la commune de Saint-Haon-le-Châtel

Date

03/01/2022

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Sensibilisation des scolaires (COM 1.7) CT Rhins Rhodon Trambouzan subventions

Date

16/12/2021

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2021-153

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Décision du président

Titre

Appel à projets 2022 animations scolaires CT rive gauche subventions

Date

16/12/2021

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2021-154

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Décision du président

Titre

Renouvellement d’un véhicule utilitaire achat et revente au garage Barges automobiles

Date

16/12/2021

Compétence

Eau potable