Titre
Convention de mise à disposition des services de Loire Forez Agglomération
Date
15/12/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-131
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
ACI : convention de mise à disposition avec la Ville de Roanne
Date
15/12/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-132
Titre
Règlement intérieur
Date
15/12/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-134
Titre
Mise en place des 1607 heures
Date
15/12/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-137
Titre
Définition du système d’endiguement de St Cyr de Favières en vue de son classement
Date
15/12/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-138
Titre
Compte-rendu du Comité Syndical du 15 décembre 2021
Date
15/12/2021
Compétence
Eau potable