Titre
Tarifs eau potable 2021
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-105
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Compte-rendu séance du Comité Syndical du 29 septembre 2021
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Rapport sur le prix et la qualité de l’eau du service eau potable du Syndicat Roannaise de l’Eau, du Syndicat Rhône Loire Nord et du Syndicat des eaux du Gantet
Date
29/09/2021
Compétence
Eau potable
Titre
arrêté délégation de signature manuscrite et électronique du Président au 3ème Vice-Président
Date
27/09/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé de 2 canalisations publiques d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous les numéros 633, 635 et 636 de la section B sur la commune d’Ambierle
Date
27/09/2021
Titre
Prestations de contrôle et entretien des points d’eau incendie convention avec la commune de Renaison
Date
27/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-106