Titre
Travaux de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur Bernard DUCREUX
Date
09/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-092
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame Marthe DEGANO
Date
09/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-093
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Henri DEFOND
Date
09/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-096
Titre
Recul de résineux et replantation d’une ripisylve fonctionnelle Subventions
Date
08/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-091
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Arnaud DEROCHE
Date
06/09/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-090
Titre
Marché prestation d’études hydromorphologiques et restauration du Rhins à Régny marché avec l’entreprise CESAME
Date
23/07/2021
Compétence
Eau potable