Délibérations du comité syndical

Titre

Défense extérieure contre l’incendie prestations de contrôle et d’entretien

Date

30/06/2021

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Acquisition,déploiement et maitien en conditions opérationnelles d’une application de gestion clientèle

Date

30/06/2021

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2021-103

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Délibérations du comité syndical

Titre

régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique

Date

30/06/2021

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Label Arbre remarquable de France convention association A.R.B.R.E.S

Date

30/06/2021

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2021-101

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Décision du président

Titre

Marché de prestations de service relatives à la paie

Date

23/06/2021

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2021-066

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Décision du président

Titre

Marché de prestations de service relatives à la facturation

Date

23/06/2021

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2021-067

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