Titre
Dispositif d’accompagnement des communes 20217-2021 volet 3 intercommunalité – Etude de transfert des compétences assainissement et/ou eaux pluviales à Roannaise de l’Eau subvention
Date
23/06/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-068
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché de prestation d’étude du transfert de compétences assainissement et/ou eaux pluviales au syndicat Roannaise de l’Eau – Marché avec l’entreprise ACTIPUBLIC
Date
23/06/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-069
Titre
Demande de subventions au titre du FEADER dans le cadre du PAEC Roannais pour les années 2021 2022
Date
23/06/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-070
Titre
Suppression du seuil du Pont du Rhins Etudes géotechniques
Date
18/06/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Effacement des seuils R2 et R3 en tête de bassin versant du Reins approbation des travaux et subventions
Date
18/06/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Reconstitution de la ripisylve sur le Reins amont subventions
Date
18/06/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-064