Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Pascal BOURLOMME
Date
26/05/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-049
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Jean-Paul LACHIZE
Date
26/05/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Location du site de formation type CATEC contrat de location Société Chavany TP
Date
20/05/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Fin de délégation de service public sur les communes de Saint André d’Apchon Arcon : nouveaux tarifs au 1er juillet 2021
Date
05/05/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Accompagnement des travaux d’aménagement d’une piste cyclable de la commune de Renaison : convention de coordination du renouvellement de la conduite d’eau potable de Saint -André-d’Apchon
Date
05/05/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-074
Titre
Compte-rendu séance du Comité Syndical du 5 mai 2021
Date
05/05/2021
Compétence
Eau potable