Titre
Acte constitutif de la régie d’avances menues dépenses
Date
30/04/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-046
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Servitude pour ouvrage de distribution de l’électricité convention avec le SIEL
Date
30/04/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-047
Titre
Marché de travaux de renforts structurels marché avec l’entreprise FREYSSINET
Date
30/04/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-048
Titre
Etude de gestion patrimoniale et schéma directeur d’eau potable sur le territoire du syndical Rhône Loire Nord avenant n°1 avec le groupement solidaire Cabinet Merlin/PMH
Date
30/04/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Ludovic JEANNOT
Date
28/04/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Marché de prestation de mise à disposition de salarié en travail temporaire ERGALIS FRANCE
Date
27/04/2021
Compétence
Eau potable