Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur HUGUES Hervé
Date
21/04/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-033
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché de travaux d’effacement du seuil du Pont du Rhins marché avec le groupement d’entreprises formé par les sociétés SADE et CHARTIER
Date
21/04/2021
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2021-037
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Madame BRUNET Magalie
Date
21/04/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur TISSIER Gabriel
Date
21/04/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur COUBLE Alain
Date
21/04/2021
Compétence
Eau potable
Titre
Effacement d’un plan d’eau sur la Goute Beaucrène en 2021 subvention
Date
21/04/2021
Compétence
Assainissement
N° de l’acte
2021-041